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Ce site est indépendant.
Le site https://sozenwell.com est édité par :
sozenwell®
dont le siège est domicilié à
38 avenue de l’armée Leclerc, 91600 Savigny-sur-Orge – France
La directrice de la publication est Marie-Louise ANDRÉ
Informations :
- Date de création de Sozenwell : 01/02/2017
- Forme juridique : Affaire personnelle profession libérale
- SIRET : 82532818000013
- Activité : Entretien corporel (9604Z)
Le site est hébergé en France sur les serveurs de la société :
1&1 Internet SARL – SARL au capital de 100 000 EUR
7 place de la Gare – BP 70109 – 57200 Sarreguemines Cedex – France
Code APE 62.01Z
RCS Sarreguemines B 431 303 775
SIRET : 43130377500016
+33 (0)970 808 911
https://www.ionos.fr/
info@ionos.fr
Conditions générales
Objet
Les présentes Conditions Générales ont pour objet de définir les modalités de mise à disposition des services du site sozenwell.com ci-après nommé le ‘Service‘ et les conditions d’utilisation du Service par l’Utilisateur.
Tout accès et/ou Utilisation du site sozenwell.com entraîne l’acceptation et le respect de l’ensemble des termes des présentes conditions et leur acceptation inconditionnelle. Elles constituent donc un contrat entre le Service et l’Utilisateur.
Dans le cas où l’Utilisateur ne souhaite pas accepter tout ou partie des présentes conditions générales, il lui est demandé de renoncer à tout usage du Service.
Définitions
L’éditeur : ce terme, lorsqu’il est utilisé dans les présentes mentions légales, désigne Marie-Louise ANDRÉ ;
Utilisateur : l’Utilisateur est toute personne qui utilise le Site ou l’un des services proposés sur le Site ;
Contenu Utilisateur : le terme ‘Contenu Utilisateur ‘ désigne les données transmises par l’Utilisateur dans les différentes rubriques du Site ;
Membre : le terme ‘Membre ‘ désigne un utilisateur identifié sur le site ;
Identifiant : le terme ‘Identifiant ‘ recouvre les informations nécessaires à l’identification d’un utilisateur sur le site pour accéder aux zones réservées aux membres ;
Mot de passe : le ‘Mot de passe ‘ est une information confidentielle, dont l’Utilisateur doit garder le secret, lui permettant, utilisé conjointement avec son Identifiant, de prouver son identité.
Décharge de responsabilité
L’éditeur s’est efforcé d’assurer l’exactitude de l’ensemble des informations fournies sur ce site. La responsabilité de l’éditeur ne pourra en aucun cas être engagée quant à d’éventuelles erreurs ponctuelles et inopinées pouvant survenir sur le site. L’éditeur décline toute responsabilité concernant les informations disponibles sur son site. De plus, aucune garantie n’est donnée quant à l’exactitude, la précision ou l’exhaustivité des informations mises à disposition sur le site. L’éditeur ne garantit pas le fait que le serveur accueillant le site soit exempt de virus ou qu’il puisse survenir un problème technique qui pourrait endommager les composants de l’ordinateur de l’utilisateur ou des données qui pourraient y être stockées. En tout état de cause, l’éditeur ou un de ses sous-traitants ne pourra être responsable d’un dommage quelconque pouvant se produire lors de la connexion sur le site.
Accès au service
Le Service est accessible gratuitement à tout Utilisateur disposant d’un accès à internet. Tous les coûts afférents à l’accès au Service, que ce soient les frais matériels, logiciels ou d’accès à internet sont exclusivement à la charge de l’utilisateur. Il est seul responsable du bon fonctionnement de son équipement informatique ainsi que de son accès à internet.
Certaines sections du site sont réservées aux Membres après identification à l’aide de leur Identifiant et de leur Mot de passe.
L’éditeur se réserve le droit de refuser l’accès au Service, unilatéralement et sans notification préalable, à tout Utilisateur ne respectant pas les présentes conditions d’utilisation.
L’éditeur met en œuvre tous les moyens raisonnables à sa disposition pour assurer un accès de qualité au Service, mais n’est tenu à aucune obligation d’y parvenir.
L’éditeur ne peut, en outre, être tenue responsable de tout dysfonctionnement du réseau ou des serveurs ou de tout autre événement échappant au contrôle raisonnable, qui empêcherait ou dégraderait l’accès au Service.
L’éditeur se réserve la possibilité d’interrompre, de suspendre momentanément ou de modifier sans préavis l’accès à tout ou partie du Service, afin d’en assurer la maintenance, ou pour toute autre raison, sans que l’interruption n’ouvre droit à aucune obligation ni indemnisation.
Indisponibilité du site
L’éditeur s’engage à faire ses meilleurs efforts pour assurer aux utilisateurs une accessibilité du site à tout moment. L’éditeur ne pourra être tenu pour responsable, en cas d’indisponibilité du site, pour quelque cause que ce soit.
Propriété intellectuelle
Le site, notamment son contenu, est protégé par le droit en vigueur en France. L’éditeur est titulaire exclusif de l’intégralité des droits de propriété intellectuelle sur le site et son contenu (textes, photographies, illustrations, images, logos, etc.).
Le contenu reproduit sur le Site fait l’objet d’un droit d’auteur et sa reproduction ou sa diffusion, sans autorisation expresse écrite de L’éditeur, constitue une contrefaçon passible de sanctions pénales. Les textes et illustrations dont la mention le précise sont soumis à la licence Creative Commons et peuvent sous certaines conditions être reproduits, distribués ou modifiés et ce, sans nécessairement en demander l’autorisation.
L’Utilisateur est seul responsable du Contenu Utilisateur qu’il met en ligne via le Service, ainsi que des textes et/ou opinions qu’il formule. Sauf dispositions particulières explicites ou contractuelles, l’Utilisateur cède expressément et gracieusement à l’éditeur tous droits de propriété intellectuelle y afférant et notamment le droit de reproduction, de représentation et d’adaptation, pour la durée légale de protection des droits d’auteur. Il s’engage notamment à ce que ces données ne soient pas de nature à porter atteinte aux intérêts légitimes de tiers quels qu’ils soient. A ce titre, il garantit l’éditeur contre tous recours, fondés directement ou indirectement sur ces propos et/ou données, susceptibles d’être intentés par quiconque à l’encontre de l’éditeur.
L’éditeur
Il s’engage en particulier à prendre en charge le paiement des sommes, quelles qu’elles soient, résultant du recours d’un tiers à l’encontre de l’éditeur, y compris les honoraires d’avocat et frais de justice.
L’éditeur se réserve le droit de supprimer tout ou partie du Contenu Utilisateur, à tout moment et pour quelque raison que ce soit, sans avertissement ou justification préalable. L’Utilisateur ne pourra faire valoir aucune réclamation à ce titre.
Données personnelles
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Conformément à l’article 34 de la loi ‘Informatique et Libertés’, L’éditeur garantit à l’Utilisateur un droit d’opposition, d’accès et de rectification sur les données nominatives le concernant.
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Responsable du traitement informatique :
Marie-Louise ANDRÉ
Sozenwell
38 avenue de l’Armée Leclerc, 91600 Savigny-sur-Orge – France
Limites de responsabilité
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L’Utilisateur s’engage, d’une manière générale, à respecter l’ensemble de la réglementation en vigueur en France.
Copyright
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